Mentions légales
ABSENCE DE GARANTIE
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions. L'équipe de l'Association des Villes johanniques reste néanmoins ouverte à toute suggestion, réaction ou correction concernant le contenu de ce site.
CONCEPT - DEVELOPPEMENT - DESIGN ET HEBERGEMENT
Etudes / Concept / Architecture / Design : © Inès CANUT
Développements / Réalisation : ©Inès CANUT
Crédit photographique : © J.M. Rocher - Association des Villes Johanniques, © JLP- Orléans Jeanne d'Arc
Hébergement des solutions : Wix
EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté sur un site propriété de l'Association des Villes Johanniques.
Responsable de la publication :
Siège social : Mairie place de l'étape 45000 ORLEANS - COURRIEL N° siret : 421 126 186 00012 - Code APE : 9499Z
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro de déclaration : En cours
Droit d’information (article 32 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : le responsable des traitements mis en œuvre est l'Association des Villes Johanniques.
Droit d’opposition (article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : vous avez la possibilité de vous opposer pour des motifs légitimes à figurer dans un fichier.
Toute personne peut refuser, sans avoir à se justifier, que les données qui la concernent soient utilisées à des fins de prospection, en particulier commerciale.
Droit d’accès (articles 39, 41, 42 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004): toute personne justifiant de son identité a le droit d'interroger le responsable d’un fichier ou d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication.
Droit de rectification (article 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : vous pouvez faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations vous concernant. Dans tous les cas, l’exercice de ce droit s’effectue, conformément à la loi Informatique et Libertés, en s'adressant à : COURRIEL ASSO.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Libertés : www.cnil.fr
DROITS D'AUTEUR, DROITS SUR LES TEXTES, PHOTOS, VIDÉOS ET DESSINS
Ce site est édité par l'Association des Villes Johanniques et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et commerciale.
Tous les droits de reproduction sont réservés par l'Association des Villes Johanniques y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits photographiques des œuvres présentées sur ce site par les Artistes sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Toute reproduction est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite de l'Association des Villes Johanniques.
CONTACTS
Vous souhaitez poser une question sur le contenu de notre site, sur la navigation, sur un aspect technique ou émettre une suggestion à propos de l’un de nos sites, contactez-nous : COURRIEL
Vous pouvez également nous écrire à l'adresse suivante :
Association des Villes Johanniques : Mairie d'Orléans place de l'Etape 45000 ORLEANS